Editeur du site
SEGUIN AUVERGNE
SARL au capital social de 77 600,00 €
Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-ferrand 351 301 502
Code APE 47 52A
Numéro de TVA : FR03351301502
Siège social : SEGUIN AUVERGNE, ZA DE L'HERAT 63310 RANDAN
Tél : 04 73 92 98 30
Mail : k pilaertgorse@seguin fr
Directeur de la publication :
DE Bodin De Galembert Aymeric
Ce site est hébergé par : OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Conditions d'utilisation
Le site est exploité dans le respect de la législation française L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …)
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité En conséquence, la société ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement
Les photos sont non contractuelles
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français
Conformément aux articles L 616-1 et R 616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MÉDIATION – CONSOMMATION, 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Droit d'accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement Ce droit peut être exercé par voie postale ou par voie électronique via notre formulaire de contact
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute
Médiation
Conformément aux articles L 616-1 et R 616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MÉDIATION – CONSOMMATION, 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de notre société Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre
Notre société est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de notre société
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse
Hébergeur
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Vous pouvez contacter le support OVHcloud au 1007 (composez le +33 9 72 10 10 07 depuis une ligne en dehors de la France)
Conditions de service
Ce site est proposé en langages
HTML5 et
CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome
Informations et exclusion
La société met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de nous, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile Notre société n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies
Contactez-nous
La société est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions Vous pouvez nous écrire via notre formulaire de contact